2014 Gignac Autrement Christophe DE PIETRO

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Conseil Municipal du mardi 15 octobre 2019

publié le 27/10/2019

Après l’appel, seront notées par la secrétaire de séance, les absences de Mesdames Mongaillard, Cormont et Cuntigh, de Messieurs Thur, Sittler et Trubert. Tous avaient donné procuration sauf Mesdames Cormont et Cuntigh.

Sept délibérations à l’ordre du jour ont été soumises à l’approbation des élus, Vous en trouverez la teneur par le lien suivant : –> Votes délib CM du 15 10 2019

Le compte rendu du dernier conseil du 09 juillet 2019 a été approuvé à l’unanimité après quelques corrections.

Après lecture des décisions du maire qui ne font pas l’objet de vote, les délibérations seront ensuite soumises à l’approbation des élus. Notons dans ces décisions une nouvelle série d’avenants aux divers marchés en cours et de nouveaux marchés pour un montant de 449.276,10 € HT.

La délibération n°2 concernait la modification de compensation « socle » de la commune pour l’année 2019 afférent au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations.

Vote POUR de la majorité et de notre groupe GA, Abstention du groupe RN.

 

La délibération n° 3 concernait la réforme de 2 bungalows Ecole David DOUILLET.

Vote POUR à l’unanimité.

 

La délibération n° 4 concernait la réforme du tractopelle CASE 580 SM.

Vote POUR à l’unanimité.

 

La délibération n° 5 Décision modificative n°2 au budget primitif commune 2019.

Vote POUR de la majorité, Abstention de notre groupe GA et du groupe RN.

 

La délibération n° 6 Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Régional dans le cadre de la promotion de Gignac La Nerthe ville européenne du sport 2019.

Nouvelle passe d’armes entre le maire et Mme Chevalier qui proposera au maire de faire les demandes de « labélisation » auprès du Conseil Régional car elles sont gratuites contrairement à celle-ci dont le coût est estimé à minima à plus de 6000 € et des journées de préparation pour monter le dossier de promotion.

Vote POUR à l’unanimité.

 

La délibération n° 7 concernait le règlement intérieur de la bibliothèque municipal Yvan Audouard.

Vote POUR à l’unanimité.

 

La délibération n° 8 Demande d’avis sur les dérogations au repos dominical de commerce de détail accordées par le Maire pour l’année 2020 (dimanches 12 avril, 16 août et 20 décembre 2020).

Je ferai à nouveau remarquer à l’assemblé que l’on retrouve dans les dates proposées, la date du dimanche 12 avril 2020, jour de Pâques à mon grand regret !!!

Vote POUR de la majorité, Abstention de notre groupe GA et du groupe RN.

Fin de ce conseil municipal vers 20 heures