2014 Gignac Autrement Christophe DE PIETRO

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Conseil Municipal du jeudi 1er octobre 2015

publié le 03/10/2015

Suite à la démission du conseiller municipal Monsieur Jean-Louis Pessant du groupe Gignac Bleu Marine, c’est désormais Madame Laure Chevalier qui le remplacera au sein de ce même groupe.

Monsieur le maire annoncera également la démission d’une  élue de sa Majorité,  Madame Michelle Langlois le jour même,  nous informant que son remplacement se fera ultérieurement dans les mêmes conditions.

La représentante du journal La Provence était absente lors de ce conseil sans doute très préoccupée par l’affaire grave qui ébranle notre commune au travers de l’Association Sportive Gignacaise de football (ASG) relatée dans la presse et les divers médias, voir l’article du jeudi 1er octobre 2015 par le lien suivant –> 15-La Pvce du 01 10 2015

Souhaitons à la justice de faire rapidement toute la lumière sur cette affaire qui résonne jusqu’à Bayonne et dont la commune se serait bien passée !

Après l’approbation du compte-rendu du précédent conseil et des décisions municipales prises également depuis le dernier conseil, M. Guivarch représentant de la Communauté Urbaine MPM nous présentera au travers du point 2, le Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – exercice 2014.

La future Métropole devant être effective au 1er janvier 2016, le point 3 consistait en l’élection du conseiller de la future Métropole Aix- Marseille- Provence.

Seuls les 3 conseillers communautaires (Amiraty – Chazeau – De Pietro) pouvaient se présenter. Je me suis exprimé sur ce point en expliquant à l’assemblée que, n’ayant aucune chance de pouvoir être élu,  je n’ai donc pas souhaité me présenter et c’est sans surprise que Monsieur Amiraty a obtenu les 21 voix de sa Majorité, Mme Langlois n’ayant pas donné de procuration.

Le Point 4 –  Convention entre le conseil départemental et la commune – transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels des ouvrages réalisés et de financement par subvention sera voté à l’unanimité.

Le Point 5 –  Indemnité de participation des membres libéraux du jury de concours crée pour la désignation d’un maître d’œuvre  pour la construction de l’ensemble comprenant un groupe scolaire, une cuisine centrale et un espace administratif sera voté par la majorité et mon groupe, le GBM s’étant abstenu.

Le point 6 –  Modification du tableau des emplois : Police municipale sera voté à l’unanimité ; il s’agissait du remplacement d’un policier municipal partant à la retraite.

Le Point 7-  Décision modificative N°2 du budget 2015concernant des ajustements budgétaires courant tout au long de l’année sera voté par la majorité, les deux groupes d’opposition s’abstenant.

Le Point 8-  Admissions en non -valeur et créances éteintes pour l’année  2014qui concernait des sommes irrécupérables par le Trésorier Payeur pour notre commune (impayés cantines, loyers etc…) sera également voté par la majorité, les deux groupes d’opposition s’abstenant à nouveau.

Le Point 9- Modification de la composition et de la désignation des membres de la commission extra municipale de lutte contre les nuisances aériennes concernait en premier lieu,  le remplacement de M. Jean-Louis Pessant, démissionnaire et d’autres membres également démissionnaires de cette commission, sera voté à l’unanimité.

Le Point 10 – Abrogation de la délibération 2006-106 du 19 novembre 2006, relative à la création de logements sociaux – subvention foncière- cession à l’euro symbolique (maison brûlée), à la SCI GOUIRAN à Laure.

J’ai exprimé le souhait dès le début du conseil que cette délibération soit retirée de la séance du conseil, et de rencontrer M. le maire pour débattre de son contenu. Pouvait-on aborder en conseil cette délibération étant donné que la mairie a été condamnée par deux fois dans cette affaire. Monsieur le maire acceptera ma proposition sans hésitation, j’attends notre rendez-vous.

Les Points 11- Convention de distribution financière pour l’extension du réseau public de distribution électrique entre ERDF et la commune, et 12 – Convention pour le remboursement de la contribution financière pour l’extension du réseau public entre notre commune et la SAS HECTARE seront votés à l’unanimité.

Notons la clôture de ce conseil « express » à 20h40 ce qui n’aura pas été pour déplaire aux sportifs de cette assemblée compte tenu du match de rugby France – Canada à 21 heures, mais aussi un certain match OM – SLOVAN LIBEREC.